Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NAPOLEON L. EDMOND
Numéro de dépôt :
1311999
Date de dépôt :
04/06/1985
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
04/06/1995
Présentation de la marque NAPOLEON L. EDMOND
Déposée le 4 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) ETS. M. TIFFON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « NAPOLEON L. EDMOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NAPOLEON L. EDMOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311999.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAPOLEON L. EDMOND est expirée depuis le 4 juin 1995.
ETS. M. TIFFON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45